Projet de prolongement à l'est de la ligne 11 du métro entre Mairie des Lilas et Rosny-Bois-Perrier : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 7 avril 2010, la CNDP a désigné Jean-Pierre TIFFON, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de prolongement à l'est de la ligne 11 du métro entre Mairie des Lilas et Rosny-Bois-Perrier : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 3 février 2010, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage STIF de mener une concertation.
Projet de la mise en œuvre d'un réseau tram-train sur le territoire de Lille Métropole : abrogation d'une décision
Le 5 décembre 2012, la CNDP a abrogé la décision n° 2012/30/TTLM/2 du 4 juillet 2012 sur ce projet.
Projet de la mise en œuvre d'un réseau tram-train sur le territoire de Lille Métropole : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 4 juillet 2012, la CNDP a désigné Pierre-Gérard MERLETTE, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de la mise en œuvre d'un réseau tram-train sur le territoire de Lille Métropole : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 3 mai 2012, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Lille Métropole Communauté Urbaine de mener une concertation.
Projet de raccordement ferroviaire RER D – RER B : réception du compte-rendu incluant le rapport du garant de la concertation recommandée
Le 3 mai 2012 la CNDP a pris acte du compte rendu de STIF, maître d’ouvrage sur ce projet, incluant le rapport de François NAU, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de raccordement ferroviaire RER D – RER B : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 6 juillet 2011, la CNDP a désigné François NAU, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de raccordement ferroviaire RER D – RER B : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 8 juin 2011, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé aux maîtres d'ouvrages STIF et RFF de mener une concertation.
Projet de déménagement de l'Ecole Centrale Paris sur le plateau de Saclay : réception du compte-rendu de maître d’ouvrage de la concertation recommandée
Le 4 janvier 2012, la CNDP a pris acte du compte-rendu de Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet de déménagement de l'Ecole Centrale Paris sur le plateau de Saclay : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 7 septembre 2011, la CNDP a désigné Jean-Luc MATHIEU, garant de la concertation recommandée sur ce projet.