Projet de nouveau stade Roland-Garros : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 6 juillet 2011, la CNDP a désigné Jean-Pierre TIFFON, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de nouveau stade Roland-Garros : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 6 juillet 2011, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Fédération française de Tennis (FFT) de mener une concertation.
Projet de stade Arena à Nanterre : réception du compte-rendu de la concertation recommandée
Le 2 février 2011, la CNDP a pris acte du compte-rendu d'OVALTO, maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet de stade Arena à Nanterre : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 7 juillet 2010, la CNDP a désigné François NAU, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de stade Arena à Nanterre : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 2 juin 2010, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage OVALTO de mener une concertation.
Projet d'aménagement de l'Avenue du Parisis dans le Val d’Oise : réception du rapport du garant de la concertation recommandée
Le 10 avril 2013, la CNDP a pris acte du rapport de François NAU, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet d'aménagement de l'Avenue du Parisis dans le Val d’Oise : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 4 janvier 2012, la CNDP a désigné François NAU, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet d'aménagement de l'Avenue du Parisis dans le Val d’Oise : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 4 janvier 2012, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Département du Val d’Oise de mener une concertation.
Projet d'accélération de la mise à 2x2 voies de la Route Centre Europe Atlantique (RCEA) désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public
Le 9 novembre 2011, la CNDP a désigné José THOMAS, garant de la concertation post-débat public sur ce projet.
Projet d'accélération de la mise à 2x2 voies de la Route Centre Europe Atlantique (RCEA) : approbation des modalités d'information et de participation du public pendant la phase postérieure au débat public
Le 7 mars 2012, la CNDP a approuvé les modalités d'information et de participation du public pendant la phase postérieure au débat public sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet "RunRail" d'aménagement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie
Projet "Chambord Country Club" de développement d'un complexe de résidence de loisirs à Les Pommereaux - La Ferté-Saint-Cyr
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France