Projet de contournement routier Est de Rouen (2005) : désignation des membres de la CPDP
Le 1 décembre 2004, la CNDP a désigné Edmond CHAUSSEBOURG, Jean-Michel HENRY membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de contournement routier Est de Rouen (2005) : désignation du président de la CPDP
Le 1 décembre 2004, la CNDP a désigné Charles GACHELIN président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de contournement routier Est de Rouen (2005) : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 3 novembre 2004, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : accusé de réception du dossier du maître d'ouvrage
Le 7 avril 2010, la CNDP a accusé réception du dossier transmis par STIF, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 1 septembre 2010, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : démission d’un membre de la CPDP
Le 7 juillet 2010, la CNDP a donné acte de la démission de Claude BREVAN de la CPDP.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : désignation d'un nouveau membre de la CPDP
Le 7 juillet 2010, la CNDP a désigné Jean-Pierre RICHER membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : décision sur le calendrier du débat
Le 2 juin 2010, la CNDP a approuvé le calendrier d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : désignation d'un nouveau membre de la CPDP
Le 7 avril 2010, la CNDP a désigné Claude AGARD membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : démission d’un membre de la CPDP
Le 3 février 2010, la CNDP a donné acte de la démission de Reine-Claude MADER, Cheikh Oumar BA de la CPDP.