Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : désignation de nouveaux membres de la CPDP
Le [date], la CNDP a désigné Cheikh Oumar BA, Reine-Claude MADER, Jean-Yves TAILLE membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : désignation d'un nouveau membre de la CPDP
Le 3 mars 2010, la CNDP a désigné Doris YOBA membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : désignation des membres de la CPDP
Le 4 novembre 2009, la CNDP a désigné Claude BREVAN, Marie-Françoise CORNIETI, Olivier GUERIN membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : désignation du président de la CPDP
Le 7 octobre 2009, la CNDP a désigné Jean-Luc MATHIEU président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de métro automatique en proche couronne parisienne (Arc Express) : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 2 septembre 2009, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de prolongement du RER E à l'Ouest (Eole) : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public
Le 6 avril 2011, la CNDP a désigné Michel GAILLARD, garant de la concertation post-débat public sur ce projet.
Projet de prolongement du RER E à l'Ouest (Eole) : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 7 juillet 2010, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de prolongement du RER E à l'Ouest (Eole) : désignation des membres de la CPDP
Le 7 avril 2010, la CNDP a désigné Olivier GUERIN, Marie-Françoise SEVRAIN, Bruno de TREMIOLLES membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de prolongement du RER E à l'Ouest (Eole) : désignation du président de la CPDP
Le 3 février 2010, la CNDP a désigné Michel GAILLARD président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de prolongement du RER E à l'Ouest (Eole) : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 3 février 2010, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.