Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : réception du rapport du garant de la concertation post-débat public (ligne 15 sud)
Le 28 mai 2013, la CNDP a pris acte du rapport de Henri WATISSÉE, garant de la concertation post-débat public sur Tronçon Pont-de-Sèvres / Noisy-Champs (ligne 15 Sud).
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : réception du rapport du garant de la concertation post-débat public (lignes 14, 16, 17)
Le 4 juin 2014, la CNDP a pris acte du rapport de Henri WATISSÉE, garant de la concertation post-débat public sur le Tronçon Noisy-Champs / Saint-Denis Pleyel / Mairie de Saint-Ouen (lignes 14, 16 et 17).
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public (ligne 15 ouest)
Le 2 avril 2014, la CNDP a désigné Jean-Yves AUDOUIN, garant de la concertation post-débat public sur le Tronçon Noisy-Champs / Saint-Denis Pleyel / Mairie de Saint-Ouen (lignes 15 Ouest).
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public (ligne 14 sud)
Le 2 avril 2014, la CNDP a désigné Pierre-Gérard MERLETTE, garant de la concertation post-débat public sur le Tronçon Olympiades / Aéroport d'Orly (ligne 14 Sud).
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public (lignes 14, 16 et 17)
Le 4 septembre 2013, la CNDP a désigné Henri WATISSÉE, garant de la concertation post-débat public sur le Tronçon Noisy-Champs / Saint-Denis Pleyel / Mairie de Saint-Ouen (lignes 14, 16 et 17).
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : approbation des modalités d'information et de participation du public pendant la phase postérieure au débat public (lignes 14, 16, 17)
Le 4 septembre 2013, la CNDP a approuvé les modalités d'information et de participation du public pour la concertation post-débat public sur le Tronçon Noisy-Champs / Saint-Denis Pleyel / Mairie de Saint-Ouen (lignes 14, 16 et 17), du 18 novembre au 18 décembre 2013.
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : approbation des modalités d'information et de participation du public pendant la phase postérieure au débat public (ligne 15 sud)
Le 4 juillet 2012, la CNDP a approuvé les modalités d'information et de participation du public pendant la phase postérieure au débat public sur le Tronçon Pont-de-Sèvres / Noisy-Champs (ligne 15 Sud).
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 1 septembre 2010, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public
Le 4 avril 2012, la CNDP a désigné Henri WATISSÉE, garant de la concertation post-débat public sur ce projet.
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : désignation du président de la CPDP
Le 2 juin 2010, la CNDP a désigné François LEBLOND président de la commission particulière du débat public sur ce projet.