Projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer : désignation d'un nouveau membre de la CPDP
Le 3 octobre 2012, la CNDP a désigné Laurent PAVARD membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer : désignation des membres de la CPDP
Le 5 septembre 2012, la CNDP a désigné Jean-Louis CHEREL, Roger SILHOL, Mireille LETEUR membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer : désignation du président de la CPDP
Le 4 juillet, la CNDP a désigné Claude BREVAN présidente de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 4 juillet 2012, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de parc éolien en mer au large de Fécamp : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 6 février 2013, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de parc éolien en mer au large de Fécamp : prolongation du délai de présentation du dossier du maître d'ouvrage
Le 9 janvier 2013, la CNDP a décidé de prolonger de 6 mois la présentation du dossier de Eoliennes Offshore du Calvados sur ce projet.
Projet de parc éolien en mer au large de Fécamp : désignation des membres de la CPDP
Le 5 septembre 2012, la CNDP a désigné [noms des membres] membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de parc éolien en mer au large de Fécamp : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 4 juillet 2012, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de parc éolien en mer au large de Fécamp : désignation du président de la CPDP
Le 4 juillet 2012, la CNDP a désigné Olivier GUERIN président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de parc éolien en mer de Saint-Nazaire : prolongation du delai de presentation du dossier du maître d’ouvrage
Le 9 janvier 2013, la CNDP a décidé de prolonger d'un mois la présentation du dossier d'Eolien Maritime France sur ce projet.