Projet EolMed : Concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 7 décembre 2016, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet.
Commune de Saillans : Appui méthodologique et conseil
Le 26 octobre 2016, la CNDP a répondu favorablement à la demande d'appui et de conseil méthodologique du maire de la commune de Saillans.
Projet d'achèvement de l'aménagement des RN154 et RN12 par mise en concession autoroutière: Réception du compte-rendu de la concertation post-débat public
Projet de ferme éolienne flottante de Groix : Concertation recommandée au maître d'ouvrage et désignation du garant
Le 26 octobre 2016, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet.
Projet d'implantation du campus hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord sur la commune de St Ouen : Concertation recommandée au maître d'ouvrage et désignation du garant
Le 26 octobre 2016, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet.
Projet Voie Ferrée Centre Europe Atlantique : Approbation des modalités d'organisation du débat
Le 26 octobre 2016, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de troisième ligne de métro à Toulouse : Organisation d'une expertise complémentaire
Le 26 octobre, la CNDP a décidé de demander l'organisation d'une expertise complémentaire sur ce projet.
Projet de la Voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA) : Désignation des membres de la CPDP
Le 5 août 2016, la CNDP a désigné Mme Lucie Anizon, M. Marc d'Aubreby, Mme Isabelle Barthe, M. Dominique Hoestlandt, Mme Christine Jean et M.
Projet de parc d'attractions Heroic Land : réception du compte-rendu de maître d’ouvrage de la concertation recommandée
Le 31 août 2016, la CNDP a pris acte du compte-rendu de Calais Promotion, maître d’ouvrage sur ce projet et du rapport de Michel GAILLARD, garant de la concertation recommandée.
Projet de troisième ligne de métro à Toulouse : dossier du maître d'ouvrage suffisamment complet
Le 31 août 2016, la CNDP a considéré le dossier du maître d'ouvrage suffisamment complet pour être soumis en débat public.
Débats et concertations en cours
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France
Projet de complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur le Domaine de Bayssan (Béziers)
