Projet de complexe résidentiel et touristique, golf de Tosse : Désignation d'un nouveau garant de la concertation volontaire
Le 18 avril 2016, la CNDP a désigné Jérôme LAURENT, garant de la concertation volontaire sur ce projet en remplacement de Claude BERNET, indisponible.
Projet d’autoroute A31 bis : Désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public
Le 6 avril 2016, la CNDP a désigné Jean-Michel STIEVENARD, garant de la concertation post-débat public sur ce projet.
Projet de parc éolien en mer entre Dieppe et le Tréport : Désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public
Le 6 avril 2016, la CNDP a désigné Jacques ROUDIER, garant de la concertation post-débat public sur ce projet.
Projet EuropaCity : Décision d'organiser une nouvelle réunion publique
Le 6 avril 2016, la CNDP a décidé d'organiser une nouvelle réunion publique sur ce projet pour répondre aux demandes exprimées.
Accueil d'engagés du service civique
Projet de Liaisons ferroviaires Bretagne - Loire (LNOBPL) : Désignation d’un nouveau garant pour la phase de concertation post-débat public
Le 3 février 2016, la CNDP a désigné Alain RADUREAU, garant de la concertation post-débat public sur ce projet.
Projet de transformation du centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public
Le 6 janvier 2016, la CNDP a désigné Jacques ROUDIER, garant de la concertation post-débat public sur ce projet.
Projet EuropaCity : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 6 janvier 2016, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet EuropaCity : décision sur le calendrier du débat
Le 2 décembre 2015, la CNDP a approuvé le calendrier d'organisation du débat sur ce projet.
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : réception du bilan de la concertation post-débat public (ligne 18)
Le 2 décembre 2015, la CNDP a pris acte du rapport d'Isabelle Jarry, garant de la concertation post-débat public sur ce projet. Elle a également pris acte du bilan de la Société du Grand Paris, maître d'ouvrage.
Débats et concertations en cours
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France
Projet de complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur le Domaine de Bayssan (Béziers)
