Projet de parc éolien en mer entre Dieppe et le Tréport : Organisation d'une expertise complémentaire
Le 3 juin 2015, la CNDP a décidé de demander l'organisation d'une expertise complémentaire sur ce projet.
Projet de rapport annuel 2014 adopté
Le 3 juin 2015, le projet de rapport annuel de la CNDP pour 2014 est adopté.
Projet de Port Seine Métropole Ouest (PSMO) : Désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public
Le 3 juin 2015, la CNDP a désigné Michel GAILLARD, garant de la concertation post-débat public sur ce projet.
Projet de parc éolien en mer entre Dieppe et le Tréport : Désignation d'un nouveau président de la CPDP
Le 3 juin 2015, la CNDP a désigné Etienne BALLAN président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de Center Parcs dans le Jura : Prolongation du débat
Le 3 juin 2015, la CNDP a décidé de prolonger le débat public sur ce projet jusqu'au 4 septembre 2015.
Projet de Center Parcs en Saône-et-Loire : Prolongation du débat
Le 3 juin 2015, la CNDP a décidé de prolonger le débat public sur ce projet jusqu'au 4 septembre 2015.
Projet de ligne à grande vitesse Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon (POCL) : réception du bilan de la concertation post-débat public
Le 6 mai 2015, la CNDP a pris acte du rapport de Mme Mélanie GOFFI, garante de la concertation sur l'étape préliminaire aux études préalables à l'enquête d'utilité publique. Elle a également pris acte du bilan de SNCF Réseau, maître d'ouvrage.
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : réception du bilan de la concertation post-débat public (ligne 17 nord)
Le 6 mai 2015, la CNDP a pris acte du rapport de M. Roger SILHOL, garant de la concertation post-débat public sur le tronçon Le Bourget RER / Le Mesnil Amelot (ligne 17 Nord). Elle a également pris acte du bilan de la Société du Grand Paris (SGP), maître d'ouvrage.
Projet de Center Parcs dans le Jura : démission d’un membre de la CPDP
Le 6 mai 2015, la CNDP a donné acte de la démission de M. Bruno VEDRINE de la CPDP.
Projet de Center Parcs en Saône-et-Loire : démission d’un membre de la CPDP
Le 6 mai 2015, la CNDP a donné acte de la démission de M. Bruno VEDRINE de la CPDP.