Projet de ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur : réception du compte rendu de la concertation post-débat public
Le 1er avril 2015, la CNDP a pris acte du compte rendu de RFF, maître d'ouvrage, relatif au bilan de la consultation sur la ZPP.
Projet de prolongement de la ligne B du métro de Lyon de Oullins aux Hôpitaux Sud : réception du compte rendu de la concertation recommandée et du rapport du garant
Projet de parc éolien en mer entre les îles d’Yeu et de Noirmoutier : décision sur le calendrier du débat
Le 1er avril 2015, la CNDP a approuvé le calendrier d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de parc éolien en mer entre Dieppe et le Tréport : décision sur le calendrier du débat
Le 1er avril 2015, la CNDP a approuvé le calendrier d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de Center Parcs dans le Jura : décision sur le calendrier du débat
Le 1er avril 2015, la CNDP a approuvé le calendrier d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de Center Parcs en Saône-et-Loire : décision sur le calendrier du débat
Le 1er avril 2015, la CNDP a approuvé le calendrier d'organisation du débat sur ce projet.
Projet d’autoroute A31 bis : décision sur le calendrier du débat
Le 1er avril, la CNDP a approuvé le calendrier d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de Réseau Express Grand Lille : décision sur le calendrier du débat
Le 1er avril 2015, la CNDP a approuvé le calendrier d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de complexe résidentiel et touristique à vocation golfique sur la commune de Tosse : désignation du garant de la concertation volontaire
Le 4 mars 2015, la CNDP a désigné Claude BERNET, garant de la concertation volontaire.
Projet de ligne à grande vitesse Provence-Alpes-Côte d'Azur (LGV PACA) : désignation d’un nouveau garant pour la phase de concertation post-débat public
Le 4 mars 2015, la CNDP a désigné Philippe QUEVERMONT, garant de la concertation post-débat public sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France
Projet de complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur le Domaine de Bayssan (Béziers)
