Projet de Center Parcs dans le Jura : désignation du président et des membres de la CPDP
Le 7 janvier 2015, la CNDP a désigné Claude BREVAN présidente de la commission particulière du débat public sur ce projet. La CNDP a également désigné Xavier BOLZE, Jean-Stéphane DEVISSE, Fatima OUASSAK, Anne-Marie ODUNLAMI, Philippe QUEVREMONT, Bruno VEDRINE, membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de Center Parcs en Saône-et-Loire : désignation du président et des membres de la CPDP
Le 7 janvier 2015, la CNDP a désigné Claude BREVAN présidente de la commission particulière du débat public sur ce projet. La CNDP a également désigné Xavier BOLZE, Jean-Stéphane DEVISSE, Fatima OUASSAK, Anne-Marie ODUNLAMI, Philippe QUEVREMONT, Bruno VEDRINE, membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet d’autoroute A31 bis "au coeur du sillon lorrain" : désignation du président et des membres de la CPDP
Le 7 janvier 2015, la CNDP a désigné Michel MORIN président de la commission particulière du débat public sur ce projet. Elle a également désigné Isabelle DEAK-MIKOL, Laurent PAVARD, Jean-Paul PUYFAUCHER, Jean-Michel STIEVENARD, Flora VINCENT, membres de cette commission.
Projet Georges Besse II : décision d'organiser un débat public confié au maître d'ouvrage et désignation du comité de pilotage
Le 5 mai 2004, la CNDP a décidé d'organiser un débat sur ce projet. Elle en a confié l'animation au maître d'ouvrage AREVA. A cette date, la CNDP a également désigné deux représentants de la CNDP chargés de suivre la préparation et le déroulement du débat : Charles GOSSELIN et George MERCADAL.
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public
Le 4 avril 2012, la CNDP a désigné Henri WATISSÉE, garant de la concertation post-débat public sur ce projet.
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public (ligne 14 sud)
Le 2 avril 2014, la CNDP a désigné Pierre-Gérard MERLETTE, garant de la concertation post-débat public sur ce projet (sur le tronçon L14 Sud).
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public (ligne 15 ouest)
Le 2 avril 2014, la CNDP a désigné Jean-Yves AUDOUIN, garant de la concertation post-débat public sur ce projet sur le tronçon L15 Ouest.
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : réception du compte rendu incluant le rapport du garant de la concertation post-débat public (ligne 15 ouest)
Le 3 décembre 2014 la CNDP a pris acte du compte rendu de la concertation incluant le rapport de Jean-Yves AUDOUIN, garant de la concertation post-débat sur ce projet sur le tronçon L15 Ouest.
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : réception du compte rendu incluant le rapport du garant de la concertation post-débat public (ligne 14 sud)
Le 3 décembre 2014 la CNDP a pris acte du compte rendu de la concertation incluant le rapport de [nom du garant], garant de la concertation post-débat sur ce projet sur le tronçon L14 Sud.
Projet de parc éolien en mer entre l’îles d’Yeu et de Noirmoutier : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière et désignation du président de la CPDP
Le 3 décembre 2014, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière. Elle a également désigné Jacques ROUDIER président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France
Projet de complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur le Domaine de Bayssan (Béziers)
