Projet de parc éolien en mer entre Dieppe et le Tréport : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière et désignation du président de la CPDP
Le 3 décembre 2014, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière. La CNDP a également désigné Laurence MONNOYER-SMITH présidente de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de contournement Est de Rouen : réception du compte-rendu incluant le rapport du garant de la concertation recommandée
Le 3 décembre 2014 la CNDP a pris acte du compte rendu du Ministère des Transports, maître d’ouvrage sur ce projet incluant le rapport de Michel GAILLARD, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de Réseau Express Grand Lille (REGL) : désignation du président et des membres de la CPDP
Le 3 décembre 2014, la CNDP a désigné Jacques ARCHIMBAUD président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Le 3 décembre 2014, la CNDP a désigné Nathalie DURAND, Assad FERGUENE, Sylvie HAUDEBOURG, Jérôme LAURENT, Michèle TILMONT membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de Center Parcs en Saône-et-Loire : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 3 décembre, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de Center Parcs dans le Jura : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 3 décembre, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet d’autoroute A31 bis (Metz-Nancy) : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 3 décembre 2014, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de prolongement de la ligne B du métro de Lyon de Oullins aux Hôpitaux Sud : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 3 décembre, la CNDP a désigné Isabelle BARTHE, garante de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet d’aménagement routier de l'itinéraire Caen-Flers (section Boulon-Flers) : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 7 avril 2004, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet d’aménagement routier de l'itinéraire Caen-Flers (section Boulon-Flers) : décision d'organiser un débat public confié au maître d'ouvrage
Le 8 octobre 2003, la CNDP a décidé d'organiser un débat sur ce projet. Elle en a confié l'animation au Conseil général du Calvados et au Conseil général de l’Orne, maîtres d'ouvrage sur ce projet.
Projet de nouvelle route du littoral et projet de tram-train à La Réunion : désignation du garant du débat public confié au maître d'ouvrage
Le 3 décembre 2003, la CNDP a désigné Georges Mercadal, garant du débat public confié au maître d’ouvrage.
Débats et concertations en cours
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France
Projet de complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur le Domaine de Bayssan (Béziers)
