Projet de ligne THT pour le renforcement électrique du Lot dit "Quercy Blanc" : réception du compte-rendu incluant le rapport du garant de la concertation recommandée
Le 5 mars 2003 la CNDP a pris acte du compte rendu du Réseau de Transport d’Electricité (RTE), maître d’ouvrage sur ce projet incluant le rapport de Jean-Stéphane DEVISSE, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de ligne THT pour le renforcement électrique du Lot dit "Quercy Blanc" : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 29 mars 2001, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Réseau de Transport d’Electricité (RTE) de mener une concertation.
Projet de contournement ferroviaire de Nîmes-Montpellier : réception du compte-rendu de la concertation recommandée
Le 7 janvier 2004, la CNDP a pris acte du compte-rendu de Réseau ferré de France (RFF), maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet de contournement ferroviaire de Nîmes-Montpellier : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 4 juin 2003, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Réseau ferré de France (RFF) de mener une concertation.
Projet d’aménagement de routes en Maine-et-Loire - RD 761, RD 748 et RD 960 : réception du compte-rendu de la concertation recommandée
Le 3 novembre 2004, la CNDP a pris acte du compte-rendu de Conseil général du Maine-et-Loire, maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet d’aménagement de routes en Maine-et-Loire - RD 761, RD 748 et RD 960 : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 5 mars 2003, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Conseil général du Maine-et-Loire de mener une concertation.
Projet de contournement autoroutier de Bordeaux : modification du calendrier du débat
Le 10 septembre 2003, la CNDP a apporté des modifications dans le calendrier d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de contournement autoroutier de Bordeaux : décision sur le calendrier du débat
Le 2 juillet 2003, la CNDP a approuvé le calendrier d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de contournement autoroutier de Bordeaux : désignation d'un deuxième nouveau membre de la CPDP
Le 2 juillet 2003, la CNDP a désigné Benoît MORNET membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de contournement autoroutier de Bordeaux : désignation d'un nouveau membre de la CPDP
Le 4 juin 2003, la CNDP a désigné Pierre SADRAN membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Débats et concertations en cours
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France
Projet de complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur le Domaine de Bayssan (Béziers)
