Projet d’extensions du tramway des Maréchaux (T3) à Paris : désignation du président de la CPDP
Le 11 mai 2005, la CNDP a désigné Hubert BLANC président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet d’extensions du tramway des Maréchaux (T3) à Paris : désignation des membres de la CPDP
Le 6 juillet 2005, la CNDP a désigné Elisabeth LEPOUTRE, Daniel GRAS, Paul BAYLAC-MARTRES membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet d’extensions du tramway des Maréchaux (T3) à Paris : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 11 mai 2005, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Options générales pour les transports dans la vallée du Rhône et sur l'arc languedocien : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 1 mars 2006, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Options générales pour les transports dans la vallée du Rhône et sur l'arc languedocien : deuxième désignation de nouveaux membres de la CPDP
Le 2 novembre 2005, la CNDP a désigné Philippe BOVY, Noël LEBEL, Claude LEROI membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Options générales pour les transports dans la vallée du Rhône et sur l'arc languedocien : désignation de nouveaux membres de la CPDP
Le 5 octobre 2005, la CNDP a désigné Anne DEVAILLY, Dominique BOURG membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Options générales pour les transports dans la vallée du Rhône et sur l'arc languedocien : désignation d'un membre de la CPDP
Le 7 septembre 2005, la CNDP a désigné Paul VIALATTE membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Options générales pour les transports dans la vallée du Rhône et sur l'arc languedocien : désignation du président de la CPDP
Le 6 juillet 2005, la CNDP a désigné Philippe MARZOLF président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Options générales pour les transports dans la vallée du Rhône et sur l'arc languedocien : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 6 juillet 2005, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de prolongement de la Francilienne A 104, de Cergy-Pontoise à Poissy : prolongation du débat
Le 1 mars 2006, la CNDP a décidé de prolonger de 2 jours le débat public sur ce projet.