Projet de prolongement de la Francilienne A 104, de Cergy-Pontoise à Poissy : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 1 février 2006, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de prolongement de la Francilienne A 104, de Cergy-Pontoise à Poissy : désignation d'un nouveau membre de la CPDP
Le 2 novembre 2005, la CNDP a désigné Claudine MARLET membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de prolongement de la Francilienne A 104, de Cergy-Pontoise à Poissy : désignation des membres de la CPDP
Le 5 octobre 2005, la CNDP a désigné Sophie ALLAIN, Yves DESROUSSEAUX, Alain MECHINEAU membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de prolongement de la Francilienne A 104, de Cergy-Pontoise à Poissy : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière : désignation du président de la CPDP
Le 6 juillet 2005, la CNDP a désigné Jean BERGOUGNOUX président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de prolongement de la Francilienne A 104, de Cergy-Pontoise à Poissy : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 6 juillet 2005, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de prolongement de l'A 12 : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 1 février 2006, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de prolongement de l'A 12 : organisation d'une expertise complémentaire
Le 5 avril 2006, la CNDP a décidé de demander l'organisation d'une expertise complémentaire sur ce projet.
Projet de prolongement de l'A 12 : désignation des membres de la CPDP
Le 7 décembre 2005, la CNDP a désigné Elisabeth PELEKHINE, Francis BEAUCIRE, Pierre-Gérard MERLETTE membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de prolongement de l'A 12 : désignation du président de la CPDP
Le 6 juillet 2005, la CNDP a désigné Gilbert CARRERE président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de prolongement de l'A 12 : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 6 juillet 2005, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.