Projet de liaison routière Ancenis - Bouvron : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 2 décembre 2009, la CNDP a désigné Pierre-Gérard MERLETTE, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de liaison routière Ancenis - Bouvron : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 7 octobre 2009, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Conseil général de Loire Atlantique de mener une concertation.
Projet de mise à 2 x 2 voies de l'axe routier Bretagne-Anjou : réception du compte-rendu de la concertation recommandée
Le 16 avril 2008, la CNDP a pris acte du compte-rendu de Conseil Général d'Ille-et-Vilaine et Conseil Général de Maine-et-Loire, maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet de mise à 2 x 2 voies de l'axe routier Bretagne-Anjou : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 8 septembre 2004, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Conseil Général d'Ille-et-Vilaine et Conseil Général de Maine-et-Loire de mener une concertation.
Projet de canalisation de Gaz de Dunkerque à Cuvilly : réception du compte-rendu de la concertation recommandée
Le 6 mai 2009, la CNDP a pris acte du compte-rendu de GRTgaz, maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet de canalisation de Gaz de Dunkerque à Cuvilly : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 4 septembre 2007, la CNDP a désigné Pierre-Frédéric TENIERE-BUCHOT, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de canalisation de Gaz de Dunkerque à Cuvilly : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 25 juillet 2007, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage GRTgaz de mener une concertation.
Projet de rocade - Nord de Grenoble : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 2 mai 2007, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Conseil général de l’Isère de mener une concertation.
Projet d’aménagement de la RN19 entre Langres et Vesoul-Est : réception du compte-rendu de la concertation recommandée
Le 4 février 2009, la CNDP a pris acte du compte-rendu de Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) Franche-Comté, maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet d’aménagement de la RN19 entre Langres et Vesoul-Est : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 6 décembre 2006, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Ministère des Transports, de l’Équipement, du Tourisme et de la Mer de mener une concertation.