Projet d’amélioration des accès du port maritime de Rouen : réception du compte-rendu de la concertation recommandée
Le 16 avril 2008, la CNDP a pris acte du compte-rendu de Port autonome de Rouen, maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet d’amélioration des accès du port maritime de Rouen : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 6 juin 2007, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Port autonome de Rouen de mener une concertation.
Projet d’aménagement du tronc commun A4-A86 : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 27 septembre 2006, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a décidé d’apporter son appui et ses conseils méthodologiques et a recommandé à la Région Île-de-France de mener une concertation.
Projet de deux lignes de tramway Artois - Gohelle : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 7 janvier 200, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Syndicats Mixte des Transports - Artois Gohelle de mener une concertation.
Projet de prolongement de la ligne de tramway T1 de Noisy-le-Sec à Val de Fontenay : réception du compte-rendu de la concertation recommandée
Le 2 septembre 2009, la CNDP a pris acte du compte-rendu du Syndicat des transports d’Ile-de-France (STIF), maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet de prolongement de la ligne de tramway T1 de Noisy-le-Sec à Val de Fontenay : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 25 juillet 2007, la CNDP a désigné Michel GAILLARD, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de prolongement de la ligne de tramway T1 de Noisy-le-Sec à Val de Fontenay : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 6 décembre 2006, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Syndicat des transports d’Ile-de-France (STIF) de mener une concertation.
Projet de parc éolien en mer au large de Saint-Nazaire : approbation des modalités d'information et de participation du public pendant la phase postérieure au débat public
Le 3 septembre 2014, la CNDP a approuvé les modalités d'information et de participation du public pendant la phase postérieure au débat public sur ce projet.
Projet de parc éolien en mer au large de Fécamp : approbation des modalités d'information et de participation du public pendant la phase postérieure au débat public
Le 3 septembre 2014, la CNDP a approuvé les modalités d'information et de participation du public pendant la phase postérieure au débat public sur ce projet.
Projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer : approbation des modalités d'information et de participation du public pendant la phase postérieure au débat public
Le 3 septembre 2014, la CNDP a approuvé les modalités d'information et de participation du public pendant la phase postérieure au débat public sur ce projet.