Projet Calais Port 2015 : désignation du président de la CPDP
Le 1 octobre 2008, la CNDP a désigné Pierre-Frédéric TENIERE-BUCHOT président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet Calais Port 2015 : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 1 octobre 2008, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : prolongation du débat
Le 2 décembre 2009, la CNDP a décidé de prolonger d'une semaine le débat public sur ce projet.
Projet de centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : organisation d'une expertise complémentaire
Le 7 octobre 2009, la CNDP a décidé de demander l'organisation d'une expertise complémentaire sur ce projet.
Projet de centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 2 septembre 2009, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : désignation des membres de la CPDP
Le 1 avril 2009, la CNDP a désigné Anne-Laure BEDU, Alain MARABOUT, Laurence MONNOYER-SMITH, Jean-Paul PUYFAUCHER membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : désignation du président de la CPDP
Le 4 mars 2009, la CNDP a désigné Philippe MARZOLF, président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 4 mars 2009, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de raccordement par liaison de 400 000 volts d’une centrale d’Hambach (Moselle) : réception du compte-rendu de la concertation recommandée et du rapport du garant
Le 5 janvier 2011, la CNDP a pris acte du compte-rendu de Réseau de transport d’électricité (RTE), maître d’ouvrage sur ce projet et du rapport de Serge LACOUE, garant de la concertation recommandée.
Projet de raccordement par liaison de 400 000 volts d’une centrale d’Hambach (Moselle) : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 2 décembre 2009, la CNDP a désigné Serge LACOUE, garant de la concertation recommandée sur ce projet.