Communiqué des décisions du 3 décembre 2014
Le 3 décembre 2014 la CNDP a examiné les dossiers suivants :
Nouvelles saisines :
- Projet de parc éolien en mer de Dieppe - le Tréport
- Projet de parc éolien en mer des iles d'Yeu et de Noirmoutier
- Projet Center Parcs sur la commune du Rousset (Saône et loire)
- Projet Center Parcs sur la commune de Poligny (Jura)
- Projet A31 bis : liaison autoroutière entre Gye (Meuse) et la frontière luxembourgeoise
Projets en cours :
Communiqué des décisions du 5 novembre 2014
Communiqué des décisions du 1er octobre 2014
Dossiers discutés : Projet de Port Seine Métropole Ouest (PSMO), Projet de liaisons nouvelles Ouest Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL), Projet de réseau de transport du Grand Paris : modalités de la concertation post-débat et désignation du garant pour le tronçon Le Bourget RER-Le Mesnil-Amelot (ligne 17 nord), Projet de ligne THT Lille-Arras, Projet d’extension du réseau hydraulique de la région Languedoc-Rousillon « Aqua Domitia », Projet Creil Ec’Eau port fluvial, Expérimentation relative à la participation du public.
Communiqué des décisions du 3 septembre 2014
Dossiers discutés : Projet de Liaisons Nouvelles Ouest Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL), Projet de Port Seine Métropole Ouest (PSMO), Projet de Grand stade de rugby, Projets de parcs éoliens en mer de Courseulles sur Mer, Fécamp et Saint-Nazaire, Projet de ligne nouvelle Paris Normandie (LNPN), Projet de prolongation de la ligne 14, Projet de route centre Europe atlantique (RCEA), Projet de liaison ferroviaire Massy-Valenton, Article 35 de la loi de programmation pour la transition énergétique, Mise en place de correspondants régionaux, Débat citoyen planétaire sur l’énergie e
Communiqué des décisions du 23 juillet 2014
Dossier discuté : Projet de Liaisons ferroviaires Bretagne - Loire (LNOBPL).
Communiqué des décisions du 2 juillet 2014
Dossiers discutés : Projet de liaisons nouvelles Ouest Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL), Projet de Port Seine Métropole Ouest (PSMO), Projet de prolongement de la ligne 1 du métro à l’est du Château de Vincennes.
Communiqué des décisions du 4 juin 2014
Dossiers discutés : Projet de prolongement de la ligne 1 du métro parisien à l'est du Château de Vincennes, Projet de ligne 14 Nord du Grand Paris Express (tronçon Mairie de Saint-Ouen/Saint Denis Pleyel) et 16/17 Sud (tronçon Saint-Denis Pleyel/Noisy-Champs).
Communiqué des décisions du 7 mai 2014
Dossiers discutés : Projet Europacity, Projet Cigéo, Projets de lignes 15 et 11 du Grand Paris, les 21 chantiers de la CNDP.
Communiqué des décisions du 5 mars 2014
Dossiers discutés : Projet de lien rapide ferroviaire métropole Lilloise-Bassin minier, Projet port Seine Métropole - secteur Ouest, Projet ferroviaire Liaisons Nouvelles Ouest-Bretagne - Pays de la Loire, Projet de développement du port de Brest-Bretagne.
Communiqué des décisions du 5 février 2014
Dossiers discutés : Projet Port Seine Métropole - Secteur Ouest, Projet ferroviaire: liaisons nouvelles Ouest Bretagne - Pays de la Loire, Projet de réaménagement du réseau de transport d'électricité entre Cergy et Persan dans le Val d'Oise, Projet de centre européen d'essais ferroviaires (RAILENIUM), Projet de ligne nouvelle Paris-Normandie.
Débats et concertations en cours
Projet "RunRail" d'aménagement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie
Projet "Chambord Country Club" de développement d'un complexe de résidence de loisirs à Les Pommereaux - La Ferté-Saint-Cyr
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France