Center Parcs Jura - étude tourisme - rapport d'étude quantitative
Etude sur le tourisme réalisée en septembre 2016 par Easy Panel.
Center Parcs Jura - étude complémentaire sur les enjeux liés aux cycles de l'eau
Projet d'implantation d'un Center Parcs sur la commune de Poligny, prise en compte des enjeux liés aux cycles de l'eau (septembre 2016).
Center Parcs Saône-et-Loire - étude sur le tourisme - rapport d'étude quantiative
Etude sur le tourisme réalisée en septembre 2016 par Easy Panel.
Center Parcs Saône-et-Loire - étude préalable à l'implantation d'une station d'épuration et d'un réservoir d'eau
Diagnostic écologique et paysager : étude préalable à l'implantation d'une station d'épuration et d'un réservoir d'eau en lien avec le projet de Center Parcs, réalisé en juillet 2016.
Center Parcs Saône-et-Loire - étude complémentaire sur le traitement des eaux usées
Etude complémentaire sur le traitement des eaux usées de Marizy et du projet de Center Parcs, réalisée par Réalités Environnement en août 2016.
Center Parcs Saône-et-Loire - étude géotechnique
Etude géotechnique préalable réalisée par ALIOS ingénierie en juillet 2016.
Center Parcs Saône-et-Loire - étude complémentaire sur les enjeux liés aux cycles de l'eau
Etude complémentaire sur les enjeux liés aux cycles de l'eau réalisée en septembre 2016.
Consultez l'introduction du vice-président de la CNDP
Introduction de Jacques Archimbaud au carrefour-débat organisé en collaboration avec le Cnam et Médiations plurielles.
Lettre d'information - octobre 2016
Communiqué des décisions - 26 octobre 2016
Communiqué des décisions de la séance du 26 octobre 2016.