Projet de Center Parcs dans le Jura : Bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet de Center Parcs en Saône-et-Loire : Compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet de Center Parcs en Saône-et-Loire : Bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Italiana nominata alla CNDP francese
Lettre d'information - octobre 2015
Découvrez la dernière newsletter de la CNDP et retrouvez l'actualité du débat public et de la concertation.
Barcamp CNDP "Réinventer le débat public" : restitution
Spam d'une ancienne liste de contacts CNDP
Projet de parc d'attractions Heroic Land : demande de constitution de dossier de saisine au maître d'ouvrage
Le 7 octobre 2015, la CNDP a décidé, suite à la saisine de 10 parlementaires du Pas-de-Calais et de France Nature Environnement de demander au maître d'ouvrage du projet de lui adresser un dossier de saisine constitué conformément au deuxième alinéa de l'article L-121-8-I.
Projet de cluster scientifique et technologique Paris Saclay : saisine jugée non recevable
Le 7 octobre 2015, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a jugé non recevable la saisine du collectif d'associations du plateau de Saclay soutenu par Yvelines Environnement.
Projet de concertation conduite par Calitom et GrandAngoulême : désignation du garant de la concertation volontaire
Le 7 octobre 2015, la CNDP a désigné Jean-Marc REBIERE, garant de la concertation volontaire.