Projet de nouvelle route du littoral et projet de tram-train à La Réunion : décision d'organiser un débat public confié au maître d'ouvrage
Le 10 septembre 2003, la CNDP a décidé d'organiser un débat sur ce projet. Elle en a confié l'animation au maître d'ouvrage Conseil régional de La Réunion.
Lettre d'information - novembre 2014
Lettre d'information de la CNDP du mois de novembre 2014.
Projet de contournement Est de Rouen Projet de contournement Est de Rouen : dossier de présentation du projet
Dossier de Ministère des Transports, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de prolongement de la ligne B du métro de Lyon de Oullins aux Hôpitaux Sud : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 5 novembre 2014, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Syndicat mixte des transport pour le Rhône et la région lyonnaise (SYTRAL) de mener une concertation.
Projet de Réseau Express Grand Lille (REGL) : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 5 novembre 2014, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet Creil Ec’Eau port fluvial : réception du rapport du garant de la concertation volontaire
Le 10 avril 2013, la CNDP a pris acte du rapport de Marie-Françoise SEVRAIN, garante de la concertation volontaire.
Projet Creil Ec’Eau port fluvial : désignation du garant de la 2ème phase de la concertation volontaire
Le 2 octobre 2013, la CNDP a désigné Marie-Françoise SEVRAIN, garant de la 2ème phase de la concertation volontaire.
Projet Creil Ec’Eau port fluvial : désignation de la garante de la 1ère phase de la concertation
Le 4 juillet 2012, la CNDP a désigné Marie-Françoise SEVRAIN, garant de la concertation volontaire.
Projet Creil Ec’Eau port fluvial : rapport du garant de la concertation volontaire
Rapport de Marie-Françoise SEVRAIN, garante de la concertation volontaire sur ce projet.
Projet Creil Ec’Eau port fluvial : compte-rendu de la concertation volontaire
Compte-rendu de la Ville de Creil (Oise), maître d'ouvrage sur ce projet.