Options générales pour les transports dans la vallée du Rhône et sur l'arc languedocien : décision du maître d'ouvrage
Décision du ministre des Transports, de l’Équipement, du Tourisme et de la Mer et la ministre de l’Écologie et du Développement durable, maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 4 décembre 2006.
Options générales pour les transports dans la vallée du Rhône et sur l'arc languedocien : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Options générales pour les transports dans la vallée du Rhône et sur l'arc languedocien : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Options générales pour les transports dans la vallée du Rhône et sur l'arc languedocien : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 1 mars 2006, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Options générales pour les transports dans la vallée du Rhône et sur l'arc languedocien : deuxième désignation de nouveaux membres de la CPDP
Le 2 novembre 2005, la CNDP a désigné Philippe BOVY, Noël LEBEL, Claude LEROI membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Options générales pour les transports dans la vallée du Rhône et sur l'arc languedocien : désignation de nouveaux membres de la CPDP
Le 5 octobre 2005, la CNDP a désigné Anne DEVAILLY, Dominique BOURG membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Options générales pour les transports dans la vallée du Rhône et sur l'arc languedocien : désignation d'un membre de la CPDP
Le 7 septembre 2005, la CNDP a désigné Paul VIALATTE membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Options générales pour les transports dans la vallée du Rhône et sur l'arc languedocien : désignation du président de la CPDP
Le 6 juillet 2005, la CNDP a désigné Philippe MARZOLF président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Options générales pour les transports dans la vallée du Rhône et sur l'arc languedocien : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 6 juillet 2005, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.