Projet de prolongement de l'autoroute A16 de l'Isle-Adam à la Francilienne (RN 104) : décision du maître d'ouvrage
Décision de la Direction Régionale de l’Équipement d’Île-de-France (DREIF), maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 16 juillet 2008.
Projet de prolongement de l'autoroute A16 de l'Isle-Adam à la Francilienne (RN 104) : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet de prolongement de l'autoroute A16 de l'Isle-Adam à la Francilienne (RN 104) : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet de prolongement de l'autoroute A16 de l'Isle-Adam à la Francilienne (RN 104) : synthèse du dossier du maître d'ouvrage
Synthèse du dossier de Direction Régionale de l’Équipement d’Île-de-France (DREIF), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de prolongement de l'autoroute A16 de l'Isle-Adam à la Francilienne (RN 104) : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 6 juin 2007, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de prolongement de l'autoroute A16 de l'Isle-Adam à la Francilienne (RN 104) : prolongation du délai de présentation du dossier du maître d'ouvrage
Le 7 mars 2007, la CNDP a décidé de prolonger de durée de 3 mois la présentation du dossier de la Direction Régionale de l’Équipement d’Île-de-France (DREIF) sur ce projet.
Projet de prolongement de l'autoroute A16 de l'Isle-Adam à la Francilienne (RN 104) : désignation d'un nouveau membre de la CPDP
Le 4 avril 2007, la CNDP a désigné Olivier RECHAUCHERE membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de prolongement de l'autoroute A16 de l'Isle-Adam à la Francilienne (RN 104) : désignation du président et des membres de la CPDP
Le 5 juillet 2006, la CNDP a désigné Claude BREVAN président de la commission particulière et Pierre-Louis DOUCET, Pierre-Gérard MERLETTE, membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de prolongement de l'autoroute A16 de l'Isle-Adam à la Francilienne (RN 104) : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 7 juin 2006, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de construction d'un terminal méthanier à Antifer : annexe à la décision du maître d'ouvrage
Annexe à la décision de Gaz de Normandie S.A.S, maître d'ouvrage sur ce projet.