Compte rendu de la séance du 18 juillet 2018
Compte rendu de la séance du 6 juin 2018
Projet de la société ALTEO à Gardanne : bilan du garant
Fiche n°6 : Garants de la participation
Fiche n°5 : Plans et programmes régionaux et infrarégionaux
Fiche n°4 : Plans et programmes nationaux - saisine obligatoire de la CNDP
Fiche n°3 : Projets hors champ de compétence de la CNDP
Fiche n°2 : Projets de 150 à 300M€ - saisine non-obligatoire de la CNDP
Fiche n°1 : Projets de plus de 300M€ - saisine obligatoire de la CNDP
Communiqué des décisions du 3 octobre 2018
Débats et concertations en cours
Projet "RunRail" d'aménagement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie
Projet "Chambord Country Club" de développement d'un complexe de résidence de loisirs à Les Pommereaux - La Ferté-Saint-Cyr
Projet de construction d’une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague (Manche)
Projet "Horizéo" de plateforme énergétique dite bas carbone comprenant un parc photovoltaïque sur la commune de Saucats (Gironde)
Révision du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables des Hauts-de-France