Projet de complexe résidentiel et touristique à vocation golfique sur la commune de Tosse : Réception du rapport des garants de la concertation volontaire
Le 7 décembre 2016, la CNDP a pris acte du rapport de Jérôme LAURENT et Claude BERNET, garants de la concertation volontaire sur ce projet.
Projet d'accélération de l'aménagement de la RN 126 entre Castres et Toulouse : Réception du rapport du garant de la concertation recommandée
Le 7 décembre 2016, la CNDP a pris acte du rapport de Nerte DAUTIER, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet Voie Ferrée Centre Europe Atlantique : Dossier du maître d'ouvrage suffisamment complet
Le 7 décembre 2016, la CNDP a considéré le dossier du maître d'ouvrage suffisamment complet pour être soumis en débat public.
Projet de création de nouveaux bassins portuaires "Cap 2020" : Décision d'organiser un débat public confié au maître d'ouvrage
Le 7 décembre 2016, la CNDP a décidé d'organiser un débat sur ce projet.
Projet EolMed : Concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 7 décembre 2016, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet.
Center Parcs Jura - étude tourisme - étude sur l'accès routier
Route d'accès entre la RN5 et le projet d'implantation d'un Center Parc sur la commune de Poligny - Jura : diagnostic écologique réalisé en octobre 2016.
Center Parcs - étude sur le tourisme - retombées économiques
Retombées économiques de l'implantation d'un Domaine Center Parcs au sein d'un territoire touristique. Document rédigé par Agnès Sroka en septembre 2016.
Center Parcs Saône-et-Loire - étude population de cistude 2
Présentation sur la caractérisation de la population de Cistude d'Europe de l'étang du Rousset réalisée par Pauline Priol et Damien Lerat en octobre 2016.
Center Parcs Saône-et-Loire - étude population de cistude 1
Caractérisation de la population de Cistude d'Europe de l'étang du Rousset réalisée par Pauline Priol et la Société d'Histoire Naturelle d'Autun en août 2016.