Projet de complexe résidentiel et touristique à vocation golfique sur la commune de Tosse : désignation du garant de la concertation volontaire
Le 4 mars 2015, la CNDP a désigné Claude BERNET, garant de la concertation volontaire.
Projet de ligne à grande vitesse Provence-Alpes-Côte d'Azur (LGV PACA) : désignation d’un nouveau garant pour la phase de concertation post-débat public
Le 4 mars 2015, la CNDP a désigné Philippe QUEVERMONT, garant de la concertation post-débat public sur ce projet.
Projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie : réception du rapport de la deuxième phase de concertation post-débat public
Le 4 mars 2105, la CNDP a pris acte de la deuxième phase du rapport de Danièle ROUSSEAU, garante de la concertation post-débat public sur ce projet. Elle a également pris acte de la deuxième phase du compte-rendu de RFF, maître d'ouvrage.
Communiqué des décisions du 4 mars 2015
Dossiers discutés : projet A31 bis, projet Réseau Express Grand Lille, projet de ligne nouvelle PACA, projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie, questions diverses.
Projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie : rapport du garant (phase 2) de la concertation post-débat public
Phase 2 du rapport de Danièle ROUSSEAU, garante de la concertation post-débat public sur ce projet.
Lettre d'information - février 2015
Lettre d'information de la CNDP du mois de février 2015.
Projet de Liaisons ferroviaires Bretagne - Loire (LNOBPL) : Compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet. |
Projet de Liaisons ferroviaires Bretagne - Loire (LNOBPL) : Bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet de Port Seine Métropole Ouest (PSMO) : Compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet de Port Seine Métropole Ouest (PSMO) : Bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.