Parc éolien Dieppe-Le Tréport : appel à projet artistique
Appel à projet artistique, projet de parc éolien de Dieppe-Le Tréport
La commission particulière lance un appel à projet pour la création d’une exposition itinérante, dont l’objet est de faire réagir le public et recueillir son approche sensible sur l’insertion environnementale et paysagère du projet.
Projet de développement portuaire de Bastia : décision du maître d'ouvrage
Décision de Collectivité territoriale de Corse (CTC), maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 26 septembre 2007.
Projet de développement portuaire de Bastia : bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet de développement portuaire de Bastia : compte rendu du président de la CPDP
Compte rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet de développement portuaire de Bastia : prolongation du délai de présentation du dossier du maître d'ouvrage
Le 5 juillet 2006, la CNDP a décidé de prolonger de 3 mois la présentation du dossier de Collectivité territoriale de Corse (CTC) sur ce projet.
Projet de développement portuaire de Bastia : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 7 février 2007, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de développement portuaire de Bastia : décision d'organiser un débat public confié au maître d'ouvrage
Le 5 avril 2006, la CNDP a décidé d'organiser un débat sur ce projet. Elle en a confié l'animation au maître d'ouvrage Collectivité territoriale de Corse (CTC).
Note méthodologique pour les CPDP
Ce document présente les évolutions méthodologiques que la CNDP souhaite voir mises en œuvre dans les débats publics, à compter du 1er janvier 2015.
Communiqué des décisions du 4 février 2015
Dossiers discutés : Projet Seine Métropole Ouest, Projet de Liaisons nouvelles ouest Bretagne - Pays de la Loire, Projet Grand Paris Express (ligne 18), questions diverses.