Projet d’aménagement routier de l'itinéraire Caen-Flers (section Boulon-Flers) : décision du maître d'ouvrage
Décision du Conseil général du Calvados et du Conseil général de l’Orne, maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 24 septembre 2004.
Projet d’aménagement routier de l'itinéraire Caen-Flers (section Boulon-Flers) : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet d’aménagement routier de l'itinéraire Caen-Flers (section Boulon-Flers) : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 7 avril 2004, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet d’aménagement routier de l'itinéraire Caen-Flers (section Boulon-Flers) : décision d'organiser un débat public confié au maître d'ouvrage
Le 8 octobre 2003, la CNDP a décidé d'organiser un débat sur ce projet. Elle en a confié l'animation au Conseil général du Calvados et au Conseil général de l’Orne, maîtres d'ouvrage sur ce projet.
Projet de nouvelle route du littoral et projet de tram-train à La Réunion : décision du maître d'ouvrage
Décision du Conseil régional de La Réunion et le ministère de l’Équipement, des Transports, de l’Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer, maîtres d'ouvrage sur ce projet, datée du 30 mars 2005.
Projet de nouvelle route du littoral et projet de tram-train à La Réunion : annexes au compte-rendu du président de la CPDP
Annexes au compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet de nouvelle route du littoral et projet de tram-train à La Réunion : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet de nouvelle route du littoral et projet de tram-train à La Réunion : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet de nouvelle route du littoral et projet de tram-train à La Réunion : désignation du garant du débat public confié au maître d'ouvrage
Le 3 décembre 2003, la CNDP a désigné Georges Mercadal, garant du débat public confié au maître d’ouvrage.
Projet de nouvelle route du littoral et projet de tram-train à La Réunion : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 7 juillet 2004, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.