Projet de liaison autoroutière entre Grenoble et Sisteron - A 51 : désignation d'un membre de la CPDP
Le 7 juillet 2004, la CNDP a désigné Roger Peiffer membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de liaison autoroutière entre Grenoble et Sisteron - A 51 : désignation du président de la CPDP
Le 7 juillet 2004, la CNDP a désigné Daniel RUEZ président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de liaison autoroutière entre Grenoble et Sisteron - A 51 : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 2 juin 2004, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de liaison autoroutière Amiens-Lille-Belgique : décision du maître d'ouvrage
Décision de Ministère des Transports, de l’Équipement, du Tourisme et de la Mer, maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 17 juin 2004.
Projet de liaison autoroutière Amiens-Lille-Belgique : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet de liaison autoroutière Amiens-Lille-Belgique : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet de liaison autoroutière Amiens-Lille-Belgique : organisation d'une expertise complémentaire
Le 3 décembre 2003, la CNDP a décidé de demander l'organisation d'une expertise complémentaire sur ce projet.
Projet de liaison autoroutière Amiens-Lille-Belgique : désignation d'un nouveau membre de la CPDP
Le 10 septembre 2003, la CNDP a désigné Charles GACHELIN membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de liaison autoroutière Amiens-Lille-Belgique : désignation des membres de la CPDP
Le 4 juin 2003, la CNDP a désigné Claude SEVRAIN, Bernard DAVESNE, Gustave DEFRANCE, Bernard FRITSCH membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de liaison autoroutière Amiens-Lille-Belgique : désignation du président de la CPDP
Le 7 mai 2003, la CNDP a désigné Gilbert CARRERE président de la commission particulière du débat public sur ce projet.