Projet de liaison autoroutière Amiens-Lille-Belgique : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 2 avril 2003, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet Fos 2XL : décision du maître d'ouvrage
Décision de Port autonome de Marseille, maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 24 septembre 2004.
Projet Fos 2XL : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet Fos 2XL : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet Fos 2XL : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 7 avril 2004, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet Fos 2XL : désignation du président de la CPDP
Le 3 mars 2004, la CNDP a désigné Georges Mercadal président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet Fos 2XL : désignation des membres de la CPDP
Le 3 mars 2004, la CNDP a désigné Jean-Stéphane DEVISSE, Claude LEROI membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet Fos 2XL : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 4 février 2004, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Options générales pour les transports dans la vallée du Rhône et sur l'arc languedocien : document complémentaire
Complément de synthèse au dossier du Ministère des Transports, de l’Équipement, du Tourisme et de la Mer et du Ministère de l’Écologie et du Développement durable, maîtres d'ouvrage sur ce projet.
Options générales pour les transports dans la vallée du Rhône et sur l'arc languedocien : synthèse du dossier du maître d'ouvrage
Synthèse du dossier du Ministère des Transports, de l’Équipement, du Tourisme et de la Mer et du Ministère de l’Écologie et du Développement durable, maîtres d'ouvrage sur ce projet.