Projet d’extensions du tramway des Maréchaux (T3) à Paris : décision du maître d'ouvrage
Décision de Syndicat des transports d’Ile-de-France (STIF), maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 20 septembre 2006.
Projet d’extensions du tramway des Maréchaux (T3) à Paris : dossier du maître d'ouvrage
Dossier de Syndicat des transports d’Ile-de-France (STIF), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet d’extensions du tramway des Maréchaux (T3) à Paris : synthèse du dossier du maître d'ouvrage
Synthèse du dossier de Syndicat des transports d’Ile-de-France (STIF), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet d’extensions du tramway des Maréchaux (T3) à Paris : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet d’extensions du tramway des Maréchaux (T3) à Paris : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet d’extensions du tramway des Maréchaux (T3) à Paris : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 7 décembre 2005, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet d’extensions du tramway des Maréchaux (T3) à Paris : désignation d'un nouveau membre de la CPDP
Le 7 septembre 2005, la CNDP a désigné Pierre-Louis DOUCET membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet d’extensions du tramway des Maréchaux (T3) à Paris : désignation du président de la CPDP
Le 11 mai 2005, la CNDP a désigné Hubert BLANC président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet d’extensions du tramway des Maréchaux (T3) à Paris : désignation des membres de la CPDP
Le 6 juillet 2005, la CNDP a désigné Elisabeth LEPOUTRE, Daniel GRAS, Paul BAYLAC-MARTRES membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet d’extensions du tramway des Maréchaux (T3) à Paris : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 11 mai 2005, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.