Grand Projet ferroviaire du Sud-Ouest - GPSO : compte-rendu de la troisième phase de concertation post-débat public
Compte-rendu de Réseau ferré de France (RFF), maître d'ouvrage sur ce projet.
Grand Projet ferroviaire du Sud-Ouest - GPSO : compte-rendu de la deuxième phase de concertation post-débat public
Compte-rendu de Réseau ferré de France (RFF), maître d'ouvrage sur ce projet.
Grand Projet ferroviaire du Sud-Ouest - GPSO : compte-rendu de la première phase de concertation post-débat public.
Compte-rendu du Réseau ferré de France (RFF), maître d'ouvrage sur ce projet.
Grand Projet ferroviaire du Sud-Ouest - GPSO : désignation des garants pour la phase de concertation post-débat public
Le 1 juillet 2009, la CNDP a désigné Jean-Michel UHALDEBORDE, Jean-Pierre WOLFF, André ETCHELECOU, garants de la concertation post-débat public sur ce projet.
Grand Projet ferroviaire du Sud-Ouest - GPSO : rapport des garants de la concertation post-débat public
Rapport de Jean-Michel UHALDEBORDE, Jean-Pierre WOLFF, André ETCHELECOU, garants de la concertation post-debat public sur ce projet.
Grand Projet ferroviaire du Sud-Ouest - GPSO : réception du rapport des garant de la concertation post-débat
Le 4 décembre 2013, la CNDP a pris acte du rapport de Jean-Michel UHALDEBORDE, Jean-Pierre WOLFF, André ETCHELECOU, garants de la concertation post-débat public sur ce projet.
Projet d’enfouissement de la RN 13 à Neuilly-sur-Seine : décision du maître d'ouvrage
Décision du Ministère de l’Équipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer, maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 9 octobre 2006.
Projet d’enfouissement de la RN 13 à Neuilly-sur-Seine : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet d’enfouissement de la RN 13 à Neuilly-sur-Seine : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet d’enfouissement de la RN 13 à Neuilly-sur-Seine : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 4 janvier 2006, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.