Projet ferroviaire Bordeaux- Espagne : désignation du président de la CPDP
Le 4 janvier 2006, la CNDP a désigné Jean-Pierre CHAUSSADE président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet ferroviaire Bordeaux- Espagne : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 4 janvier 2006, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de ligne à grande vitesse Bordeaux – Toulouse 2005 : accusé de réception du dossier du maître d'ouvrage
Le 6 avril 2005, la CNDP a accusé réception du dossier transmis par Réseau ferré de France (RFF), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de ligne à grande vitesse Bordeaux – Toulouse 2005 : prolongation du débat
Le 2 novembre 2005, la CNDP a décidé de prolonger de 8 jours le débat public sur ce projet.
Projet de ligne à grande vitesse Bordeaux – Toulouse 2005 : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet de ligne à grande vitesse Bordeaux – Toulouse 2005 : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet de ligne à grande vitesse Bordeaux – Toulouse 2005 : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 11 mai 2005, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de ligne à grande vitesse Bordeaux – Toulouse 2005 : désignation des membres de la CPDP
Le 1 décembre 2004, la CNDP a désigné MADER-SAYSSAYE, Jacques BAREL, Philippe MATHIS, Jean-Claude SABIN, Michel SABLAYROLLES membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de ligne à grande vitesse Bordeaux – Toulouse 2005 : désignation du président de la CPDP
Le 6 octobre 2004, la CNDP a désigné [nom du président] président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de ligne à grande vitesse Bordeaux – Toulouse : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 8 septembre 2004, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.