Projet de gestion des déchets radioactifs de haute activité et de moyenne activité à vie longue : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet de gestion des déchets radioactifs de haute activité et de moyenne activité à vie longue : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet de gestion des déchets radioactifs de haute activité et de moyenne activité à vie longue : approbation des modalités d'organisation du débat
Le [date], la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de gestion des déchets radioactifs de haute activité et de moyenne activité à vie longue : désignation d'un nouveau membre de la CPDP
Le 23 mai 2005, la CNDP a désigné Dominique BOULLIER membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de gestion des déchets radioactifs de haute activité et de moyenne activité à vie longue : désignation d'un nouveau membre de la CPDP
Le 11 mai 2005, la CNDP a désigné Paula CECCALDI membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de gestion des déchets radioactifs de haute activité et de moyenne activité à vie longue : désignation des membres de la CPDP
Le 6 avril 2005, la CNDP a désigné Daniel BOY, Jean-Claude DARRAS, Robert GUILLAUMONT, Jean-Paul SCHAPIRA, Catherine VOURC’H membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de gestion des déchets radioactifs de haute activité et de moyenne activité à vie longue : désignation du président de la CPDP
Le 2 mars 2005, la CNDP a désigné Georges MERCADAL président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de gestion des déchets radioactifs de haute activité et de moyenne activité à vie longue : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 2 mars 2005, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de grand contournement autoroutier de Toulouse : décision du maître d'ouvrage
Décision du Ministère des Transports, de l’Équipement, du Tourisme et de la Mer, maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 16 juillet 2008.
Projet de grand contournement autoroutier de Toulouse : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.