Projet de grand contournement autoroutier de Toulouse : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet de grand contournement autoroutier de Toulouse : synthèse du dossier du maître d'ouvrage
Synthèse du dossier de Ministère des Transports, de l’Équipement, du Tourisme et de la Mer, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de grand contournement autoroutier de Toulouse : dossier du maître d'ouvrage
Dossier du Ministère des Transports, de l’Équipement, du Tourisme et de la Mer, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de grand contournement autoroutier de Toulouse : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 4 juillet 2007, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de grand contournement autoroutier de Toulouse : désignation des membres de la CPDP
Le 4 avril 2007, la CNDP a désigné Michèle BORDENAVE, Cécile VALVERDE, Didier COROT, André ETCHELECOU membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de grand contournement autoroutier de Toulouse : désignation du président de la CPDP
Le 7 mars 2007, la CNDP a désigné Claude BERNET président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de grand contournement autoroutier de Toulouse : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 7 mars 2007, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet Grand Paris Express, anciennement RTPGP : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public (ligne 17 nord)
Le 1 octobre 2014, la CNDP a désigné Roger SILHOL, garant de la concertation post-débat public sur le projet de ligne 17 nord (tronçon le Bourget RER / Le Mesnil amelot).
Projet Aqua Domitia 2011 : réception du rapport de la première phase de concertation post-débat public
Le 1 octobre 2014, la CNDP a pris acte de la première phase du rapport de Claude-Sylvain LOPEZ, garant de la concertation post-débat public sur ce projet
Communiqué des décisions du 1er octobre 2014
Dossiers discutés : Projet de Port Seine Métropole Ouest (PSMO), Projet de liaisons nouvelles Ouest Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL), Projet de réseau de transport du Grand Paris : modalités de la concertation post-débat et désignation du garant pour le tronçon Le Bourget RER-Le Mesnil-Amelot (ligne 17 nord), Projet de ligne THT Lille-Arras, Projet d’extension du réseau hydraulique de la région Languedoc-Rousillon « Aqua Domitia », Projet Creil Ec’Eau port fluvial, Expérimentation relative à la participation du public.