Projet d’aménagement de la RN19 entre Langres et Vesoul-Est : réception du compte-rendu de la concertation recommandée
Le 4 février 2009, la CNDP a pris acte du compte-rendu de Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) Franche-Comté, maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet d’aménagement de la RN19 entre Langres et Vesoul-Est : synthèse du rapport de garant de la concertation recommandée
Synthèse du rapport de garant José THOMAS de la concertation recommandée
Projet d’aménagement de la RN19 entre Langres et Vesoul-Est : rapport du garant (phase2) de la concertation recommandée
Phase 2 du rapport de José THOMAS, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet d’aménagement de la RN19 entre Langres et Vesoul-Est : rapport du garant (phase1) de la concertation recommandée
Phase 1 du rapport de José THOMAS, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet d’aménagement de la RN19 entre Langres et Vesoul-Est : compte-rendu de la 2ème phase de la concertation recommandée
Compte-rendu de la 2ère phase de la concertation recommandée rédigé par le Ministère des Transports, de l'Équipement, du Tourisme et de la Mer, maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet d’aménagement de la RN19 entre Langres et Vesoul-Est : compte-rendu de la 1ère phase de la concertation recommandée
Compte-rendu de la 1ère phase de la concertation recommandée rédigé par le Ministère des Transports, de l’Équipement, du Tourisme et de la Mer, maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet d’aménagement de la RN19 entre Langres et Vesoul-Est : dossier de présentation de la 2ème phase du projet
Dossier du Ministère des Transports, de l’Équipement, du Tourisme et de la Mer, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet d’aménagement de la RN19 entre Langres et Vesoul-Est : dossier de présentation de la 1ère phase du projet
Dossier du Ministère des Transports, de l’Équipement, du Tourisme et de la Mer, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet d’aménagement de la RN19 entre Langres et Vesoul-Est : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 6 décembre 2006, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Ministère des Transports, de l’Équipement, du Tourisme et de la Mer de mener une concertation.
Appel à candidature - correspondants régionaux
Pour renforcer ses contacts avec les collectivités et les acteurs locaux, pour développer la culture du débat public sur les territoires, la CNDP installe dès 2015 des correspondants en région.