Projet d’amélioration des accès du port maritime de Rouen : réception du compte-rendu de la concertation recommandée
Le 16 avril 2008, la CNDP a pris acte du compte-rendu de Port autonome de Rouen, maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet d’amélioration des accès du port maritime de Rouen : décision du maître d'ouvrage
Décision de Port autonome de Rouen, maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 25 mars 2008.
Projet d’amélioration des accès du port maritime de Rouen : compte-rendu de la concertation recommandée
Compte-rendu de Port autonome de Rouen, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet d’amélioration des accès du port maritime de Rouen : dossier de présentation du projet
Dossier de Port autonome de Rouen, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet d’amélioration des accès du port maritime de Rouen : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 6 juin 2007, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Port autonome de Rouen de mener une concertation.
Projet d’aménagement du tronc commun A4-A86 : rapport du garant de la concertation recommandée
Rapport de Jean-Pierre TIFFON, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet d’aménagement du tronc commun A4-A86 : dossier de présentation du projet
Dossier de la Région Île-de-France, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet d’aménagement du tronc commun A4-A86 : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 27 septembre 2006, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a décidé d’apporter son appui et ses conseils méthodologiques et a recommandé à la Région Île-de-France de mener une concertation.
Projet de deux lignes de tramway Artois - Gohelle : compte-rendu de la 3ème phase de la concertation recommandée
Compte-rendu de la 3ème phase de la concertation recommandée rédigé par le Syndicats Mixte des Transports - Artois Gohelle, maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet de deux lignes de tramway Artois - Gohelle : compte-rendu de la 2ème phase de la concertation recommandée
Compte-rendu de la 2ère phase de la concertation recommandée rédigé par le Syndicats Mixte des Transports - Artois Gohelle, maître d’ouvrage sur ce projet.