Projet Calais Port 2015 : désignation du président de la CPDP
Le 1 octobre 2008, la CNDP a désigné Pierre-Frédéric TENIERE-BUCHOT président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet Calais Port 2015 : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 1 octobre 2008, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : décision du maître d'ouvrage
Décision du Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de l'agglomération parisienne (SYCTOM), maître d'ouvrage sur ce projet, datée du [date].
Projet de centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : rapport du garant de la concertation recommandée
Rapport de Pierre-Yves GUIHENEUF, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : compte-rendu de la concertation post-débat public
Compte-rendu du Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de l'agglomération parisienne (SYCTOM), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet de centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet de centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : prolongation du débat
Le 2 décembre 2009, la CNDP a décidé de prolonger d'une semaine le débat public sur ce projet.
Projet de centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : organisation d'une expertise complémentaire
Le 7 octobre 2009, la CNDP a décidé de demander l'organisation d'une expertise complémentaire sur ce projet.
Projet de centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : synthèse du dossier du maître d'ouvrage
Synthèse du dossier de Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de l'agglomération parisienne (SYCTOM), maître d'ouvrage sur ce projet.