Projet de centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : dossier du maître d'ouvrage
Dossier du Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de l'agglomération parisienne (SYCTOM), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 2 septembre 2009, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : désignation des membres de la CPDP
Le 1 avril 2009, la CNDP a désigné Anne-Laure BEDU, Alain MARABOUT, Laurence MONNOYER-SMITH, Jean-Paul PUYFAUCHER membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : désignation du président de la CPDP
Le 4 mars 2009, la CNDP a désigné Philippe MARZOLF, président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 4 mars 2009, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de raccordement par liaison de 400 000 volts d’une centrale d’Hambach (Moselle) : réception du compte-rendu de la concertation recommandée et du rapport du garant
Le 5 janvier 2011, la CNDP a pris acte du compte-rendu de Réseau de transport d’électricité (RTE), maître d’ouvrage sur ce projet et du rapport de Serge LACOUE, garant de la concertation recommandée.
Projet de raccordement par liaison de 400 000 volts d’une centrale d’Hambach (Moselle) : compte-rendu de la concertation recommandée
Compte-rendu de Réseau de transport d’électricité (RTE), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de raccordement par liaison de 400 000 volts d’une centrale d’Hambach (Moselle) : rapport du garant de la concertation recommandée
Rapport de Réseau de transport d’électricité (RTE), garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de raccordement par liaison de 400 000 volts d’une centrale d’Hambach (Moselle) : synthèse du dossier de présentation du projet
Synthèse du dossier de Réseau de transport d’électricité (RTE), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de raccordement par liaison de 400 000 volts d’une centrale d’Hambach (Moselle) : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 2 décembre 2009, la CNDP a désigné Serge LACOUE, garant de la concertation recommandée sur ce projet.