Projet de raccordement par liaison de 400 000 volts d’une centrale d’Hambach (Moselle) : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 4 novembre 2009, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Réseau de transport d’électricité (RTE) de mener une concertation.
Projet de désaturation de la ligne 13 du métro par le prolongement de la ligne 14 : dossier de présentation du projet : réception du compte-rendu de la concertation recommandée
Le 28 juillet 2010, la CNDP a pris acte du compte-rendu de Syndicat des transports d’Île-de-France (STIF), maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet de désaturation de la ligne 13 du métro par le prolongement de la ligne 14 : synthèse du compte-rendu de la concertation
Synthèse du Syndicat des transports d’Île-de-France (STIF), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de désaturation de la ligne 13 du métro par le prolongement de la ligne 14 : dossier de présentation du projet : compte-rendu de la concertation recommandée
Compte-rendu du Syndicat des transports d’Île-de-France (STIF), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de désaturation de la ligne 13 du métro par le prolongement de la ligne 14 : dossier de présentation du projet
Dossier du Syndicat des transports d’Île-de-France (STIF), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de désaturation de la ligne 13 du métro par le prolongement de la ligne 14 : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 7 oct 2009, la CNDP a désigné Michel GAILLARD, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de désaturation de la ligne 13 du métro par le prolongement de la ligne 14 : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 2 septembre 2009 , la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Syndicat des transports d’Île-de-France (STIF) de mener une concertation.
Projet de désaturation de la ligne 13 du métro par le prolongement de la ligne 14 : rapport du garant de la concertation recommandée
Rapport de Michel GAILLARD, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet d’un Grand Stade Olympique Lyonnais : réception du compte-rendu de la concertation recommandée
Le 3 novembre 2010, la CNDP a pris acte du compte-rendu de Olympique Lyonnais, maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet d’un Grand Stade Olympique Lyonnais : compte-rendu de la concertation recommandée
Compte-rendu de l'Olympique Lyonnais, maître d'ouvrage sur ce projet.