Projet d’un Grand Stade Olympique Lyonnais : dossier de présentation du projet
Dossier de l'Olympique Lyonnais, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet d’un Grand Stade Olympique Lyonnais : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 6 juin 2007, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Olympique Lyonnais de mener une concertation.
Projet d’itinéraire routier à très grand gabarit entre Langon et Toulouse : saisine jugée non recevable
Le 7 novembre 2002, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a jugé non recevable la saisine de France Nature Environnement.
Projet de liaison autoroutière Castres-Verfeil
Le 4 juillet 2007, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a jugé non recevable la saisine de France nature environnement.
Projet de traitement thermique des déchets ménagers par Marseille Provence Métropole
Le 1 décembre 2004, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a jugé non recevable la saisine du Syndicat d'agglomération nouvelle Ouest Provence et de WWF.
Projet de liaison autoroutière Castres-Verfeil
Le 16 avril 2008, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a jugé non recevable la saisine de [nom de l'auteur de la saisine].
Projet de lien rapide ferroviaire Métropole – Bassin Minier
Le 5 mars 2014, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle n'a pas jugé nécessaire de recommander une concertation.
Projet de tramway de Marseille
Le 2 avril 2003, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle n'a pas jugé nécessaire de recommander une concertation.
Projet de 3ème ligne de tramway de l’Agglomération de Montpellier
Le 2 juillet 2003, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle n'a pas jugé nécessaire de recommander une concertation.
Projet de mise à 2x2 voies de la RD 177 entre Rennes et Redon
Le 3 mars 2004, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle n'a pas jugé nécessaire de recommander une concertation.