Projet de renforcement des échanges électriques entre la France et l’Espagne : réception du rapport du garant de la concertation recommandée
Le 7 juillet 2010, la CNDP a pris acte du rapport de Georges MERCADAL garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de renforcement des échanges électriques entre la France et l’Espagne : compte-rendu de la concertation recommandée
Compte-rendu de Réseau de transport d’électricité (RTE), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de renforcement des échanges électriques entre la France et l’Espagne : dossier de présentation du projet
Dossier de Réseau de transport d’électricité (RTE), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de renforcement des échanges électriques entre la France et l’Espagne : rapport du garant de la concertation recommandée
Rapport de Georges MERCADAL, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de renforcement des échanges électriques entre la France et l’Espagne : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 3 décembre 2008, la CNDP a désigné Georges MERCADAL, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de renforcement des échanges électriques entre la France et l’Espagne : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 5 novembre 2008, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage [nom du MO] de mener une concertation.
Projet de ligne à très haute tension entre la France et l’Espagne : décision du maître d'ouvrage
Décision de Réseau de transport d’électricité (RTE), maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 2 octobre 2003.
Projet de ligne à très haute tension entre la France et l’Espagne : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet de ligne à très haute tension entre la France et l’Espagne : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet de ligne à très haute tension entre la France et l’Espagne : synthèse du dossier du maître d'ouvrage
Synthèse du dossier de Réseau de transport d’électricité (RTE), maître d'ouvrage sur ce projet.