Options générales de développement et de régulation de nanotechnologies : synthèse du dossier du maître d'ouvrage
Synthèse du dossier de l'État, maître d'ouvrage sur ce projet.
Options générales de développement et de régulation de nanotechnologies : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 2 septembre 2009, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Options générales de développement et de régulation de nanotechnologies : désignation d'un nouveau membre de la CPDP
Le 1 avril 2009, la CNDP a désigné Marie PITTET membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Options générales de développement et de régulation de nanotechnologies : désignation des membres de la CPDP
Le 4 mars 2009, la CNDP a désigné Galiène COHU, Isabelle JARRY, Jacques ARNOULD, Jean-Pierre CHAUSSADE, Patrick LEGRAND membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Options générales de développement et de régulation de nanotechnologies : désignation du président de la CPDP
Le 4 mars 2009, la CNDP a désigné Jean BERGOUGNOUX président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Options générales de développement et de régulation de nanotechnologies : débat sur des options générales
Le 4 mars 2009, la CNDP a accepté d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de refonte de l'usine Seine Aval : décision du maître d'ouvrage
Décision de Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP), maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 10 juillet 2008.
Projet de refonte de l'usine Seine Aval : document complémentaire
"Rapport soumis au conseil d'administration du syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'Agglomération parisienne" en date du 7 juillet 2008 sur le projet Projet de refonte de l'usine Seine Aval.
Projet de refonte de l'usine Seine Aval : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet de refonte de l'usine Seine Aval : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.