Projet de refonte de l'usine Seine Aval : synthèse du dossier du maître d'ouvrage
Synthèse du dossier de Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de refonte de l'usine Seine Aval : dossier du maître d'ouvrage
Dossier de Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de refonte de l'usine Seine Aval : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 25 juillet 2007, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet de refonte de l'usine Seine Aval : désignation d'un deuxième nouveau membre de la CPDP
Le 2 mai 2007, la CNDP a désigné Jean-Claude DEUTSCH membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de refonte de l'usine Seine Aval : désignation d'un nouveau membre de la CPDP
Le 4 avril 2007, la CNDP a désigné Laurence MONNOYER-SMITH membre de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de refonte de l'usine Seine Aval : désignation des membres de la CPDP
Le 7 mars 2007, la CNDP a désigné Odile PEIXOTO, Jean-Paul PUYFAUCHER membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de refonte de l'usine Seine Aval : désignation du président de la CPDP
Le 7 février 2007, la CNDP a désigné Philippe MARZOLF président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet de refonte de l'usine Seine Aval : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 7 février 2007, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie : rapport du garant (phase 1) de la concertation recommandée
Phase 1 du rapport de Danièle ROUSSEAU, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie : réception du rapport de la première phase de concertation post-débat public
Le 6 novembre 2013, la CNDP a pris acte de la première phase du rapport de Danièle ROUSSEAU, garant de la concertation post-débat public sur ce projet.