Projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie : désignation du président de la CPDP
Projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie : compte-rendu de la première phase de concertation post-débat public
Projet d'accélération de l'aménagement de la RN 126 entre Castres et Toulouse : dossier de présentation de la concertation post-débat public
Dossier de Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet d'accélération de l'aménagement de la RN 126 entre Castres et Toulouse : rapport sur la deuxième phase de concertation post-débat public
Rapport de Nerte DAUTIER, garante de la concertation sur ce projet.
Projet d'accélération de l'aménagement de la RN 126 entre Castres et Toulouse : rapport sur la première phase de concertation post-débat public
Rapport de Nerte DAUTIER, garante de la concertation sur ce projet.
Projet d'accélération de l'aménagement de la RN 126 entre Castres et Toulouse : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public
Le 6 octobre 2010, la CNDP a désigné Nerte DAUTIER, garante de la concertation post-débat public sur ce projet.
Projet d'accélération de l'aménagement de la RN 126 entre Castres et Toulouse : décision du maître d'ouvrage
Décision de Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire, maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 25 juin 2010.
Projet d'accélération de l'aménagement de la RN 126 entre Castres et Toulouse : réponse défavorable à une demande d’expertise complémentaire
Le 6 janvier 2010, la CNDP a décidé de ne pas répondre favorablement à la demande d’organisation d'expertise complémentaire sur ce projet.
Projet d'accélération de l'aménagement de la RN 126 entre Castres et Toulouse : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet d'accélération de l'aménagement de la RN 126 entre Castres et Toulouse : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.