Projet ERIDAN : décision du maître d'ouvrage
Décision de GRT gaz, maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 25 mars 2010.
Projet ERIDAN : compte-rendu du président de la CPDP
Compte-rendu établi par le président de la commission particulière sur ce projet.
Projet ERIDAN : bilan du président de la CNDP
Bilan dressé par le président de la CNDP sur ce projet.
Projet ERIDAN : synthèse du dossier du maître d'ouvrage
Synthèse du dossier de GRT gaz, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet ERIDAN : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 3 juin 2009, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Projet ERIDAN : désignation des membres de la CPDP
Le 7 janvier 2009, la CNDP a désigné Pierre GERVASON, Michel GIACOBINO, Ghislaine GUIRAN, Violette LE QUERE-CADY, Patricia WATENBERG membres de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Projet ERIDAN : désignation du président de la CPDP
Le 3 décembre 2008, la CNDP a désigné Patrick LEGRAND président de la commission particulière du débat public sur ce projet.
Le budget participatif de la Ville de Paris
Le 2 juillet 2014, la maire de Paris Anne Hidalgo a présenté le fonctionnement du futur budget participatif de la Ville de Paris.
Projet ERIDAN : décision d'organiser un débat public confié à une commission particulière
Le 5 novembre 2008, la CNDP a décidé d'organiser un débat public sur ce projet et d'en confier l'animation à une commission particulière.
Projet de prolongement à l'est de la ligne 11 du métro entre Mairie des Lilas et Rosny-Bois-Perrier : réception du compte-rendu de maître d’ouvrage de la concertation recommandée
Le 2 mars 2011, la CNDP a pris acte du compte-rendu de STIF, maître d’ouvrage sur ce projet.