Projet de prolongement à l'est de la ligne 11 du métro entre Mairie des Lilas et Rosny-Bois-Perrier : compte-rendu de la concertation recommandée
Compte-rendu de STIF, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de prolongement à l'est de la ligne 11 du métro entre Mairie des Lilas et Rosny-Bois-Perrier : rapport du garant de la concertation recommandée
Rapport de STIF, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de prolongement à l'est de la ligne 11 du métro entre Mairie des Lilas et Rosny-Bois-Perrier : synthèse du dossier de présentation du projet
Synthèse du dossier de STIF, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de prolongement à l'est de la ligne 11 du métro entre Mairie des Lilas et Rosny-Bois-Perrier : dossier de présentation du projet
Dossier de STIF, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de prolongement à l'est de la ligne 11 du métro entre Mairie des Lilas et Rosny-Bois-Perrier : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 7 avril 2010, la CNDP a désigné Jean-Pierre TIFFON, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de prolongement à l'est de la ligne 11 du métro entre Mairie des Lilas et Rosny-Bois-Perrier : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 3 février 2010, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage STIF de mener une concertation.
Projet de la mise en œuvre d'un réseau tram-train sur le territoire de Lille Métropole : abrogation d'une décision
Le 5 décembre 2012, la CNDP a abrogé la décision n° 2012/30/TTLM/2 du 4 juillet 2012 sur ce projet.
Projet de la mise en œuvre d'un réseau tram-train sur le territoire de Lille Métropole : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 4 juillet 2012, la CNDP a désigné Pierre-Gérard MERLETTE, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de la mise en œuvre d'un réseau tram-train sur le territoire de Lille Métropole : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 3 mai 2012, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Lille Métropole Communauté Urbaine de mener une concertation.
Projet de raccordement ferroviaire RER D – RER B : rapport du garant de la concertation recommandée
Rapport de François NAU, garant de la concertation recommandée sur ce projet.