Projet de Liaisons ferroviaires Bretagne - Loire (LNOBPL) : accusé de réception du dossier du maître d'ouvrage
Le 2 juillet, la CNDP a accusé réception du dossier transmis par Réseau Ferré de France (RFF), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de Liaisons ferroviaires Bretagne - Loire (LNOBPL) : organisation d'une expertise complémentaire
Le 2 juillet 2014, la CNDP a décidé de demander l'organisation d'une expertise complémentaire sur ce projet.
Communiqué des décisions du 2 juillet 2014
Dossiers discutés : Projet de liaisons nouvelles Ouest Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL), Projet de Port Seine Métropole Ouest (PSMO), Projet de prolongement de la ligne 1 du métro à l’est du Château de Vincennes.
Projet de reconstruction de la ligne 400 000 volts entre Charleville-Mézières et Reims : compte-rendu de la concertation recommandée
Compte-rendu de Réseau de transport d’électricité (RTE), maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de reconstruction de la ligne 400 000 volts entre Charleville-Mézières et Reims : réception du compte-rendu de maître d’ouvrage de la concertation recommandée
Le 1 février 2012, la CNDP a pris acte du compte-rendu de Réseau de transport d’électricité (RTE), maître d’ouvrage sur ce projet.
Projet de reconstruction de la ligne 400 000 volts entre Charleville-Mézières et Reims : rapport du garant de la concertation recommandée
Rapport de René DAROQUE, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de reconstruction de la ligne 400 000 volts entre Charleville-Mézières et Reims : désignation du garant de la concertation recommandée
Le 1 décembre 2010, la CNDP a désigné René DAROQUE, garant de la concertation recommandée sur ce projet.
Projet de reconstruction de la ligne 400 000 volts entre Charleville-Mézières et Reims : concertation recommandée au maître d'ouvrage
Le 3 novembre 2010, la CNDP a décidé de ne pas organiser de débat public sur ce projet. Elle a recommandé au maître d'ouvrage Réseau de transport d’électricité (RTE) de mener une concertation.
Projet de Campus Condorcet : compte-rendu de la concertation recommandée
Compte-rendu de Fondation de coopération scientifique du Campus Condorcet, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de Campus Condorcet : réception du compte-rendu de maître d’ouvrage de la concertation recommandée
Le 1 février 2012, la CNDP a pris acte du compte-rendu de la Fondation de coopération scientifique du Campus Condorcet, maître d’ouvrage sur ce projet.