Lettre d'information - janvier 2016
Découvrez la dernière newsletter de la CNDP et retrouvez l'actualité du débat public et de la concertation.
Projet EuropaCity : Synthèse du dossier du maître d'ouvrage
Synthèse du dossier d'Alliages & Territoires, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet EuropaCity : Dossier du maître d'ouvrage
Dossier d'Alliages & Territoires, maître d'ouvrage sur ce projet.
Projet de transformation du centre de valorisation biologique et énergétique des déchets à Ivry-Paris XIII : désignation du garant pour la phase de concertation post-débat public
Le 6 janvier 2016, la CNDP a désigné Jacques ROUDIER, garant de la concertation post-débat public sur ce projet.
Projet EuropaCity : approbation des modalités d'organisation du débat
Le 6 janvier 2016, la CNDP a approuvé les modalités d'organisation du débat sur ce projet.
Communiqué des décisions du 6 janvier 2016
Débats publics : Projet EuropaCity sur le triangle de Gonesse (95), Projet de Réseau Express Grand Lille. Projets de parcs éoliens en mer de Dieppe-Le Tréport et des Îles d’Yeu et de Noirmoutier ; Concertation post-débat public : Projet de transformation du centre de valorisation organique et énergétique à Ivry-Paris XIII.
Projet de Réseau Express Grand Lille (REGL) : décision du maître d'ouvrage
Décision du Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais, maître d'ouvrage sur ce projet, datée du 26 novembre 2015.
Projet de parc éolien en mer entre Dieppe et le Tréport : décision du maître d'ouvrage
Projet de parc éolien en mer entre les îles d’Yeu et de Noirmoutier : décision du maître d'ouvrage
Rapports d’activités de la Commission nationale du débat public : cahier des clauses techniques et particulières
Le marché a pour objet la création, la fabrication, l’impression et la diffusion du rapport annuel du de la Commission nationale du débat public pour trois ans (2015, 2016, 2017).